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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PROVERBIO
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PEAU DE SOIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEAU DE SOIE
ETABLISSEMENTS PROVERBIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1544018
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2029

Présentation de la marque PEAU DE SOIE

Déposée le 14 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PROVERBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEAU DE SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PROVERBIO domicilié(e) Zone industrielle, Quai du Rhône - 01700 - MERIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 568 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PEAU DE SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEAU DE SOIE arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

ETABLISSEMENTS PROVERBIO a également déposé les autres marques suivantes : PROVERBIO , RINASSETA , SERISSIMA , NATURASILK , SETAMAT


ETABLISSEMENTS PROVERBIO, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, Quai du Rhône - 01700 - MERIBEL - France - SIREN 351568456


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397121 - Publication au BOPI 2009-02-05

Renouvellement sans limitation n°2130043 - Publication au BOPI 1998-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246771 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246771 - Publication au BOPI 1997-12-08

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703658 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tous ces produits étant en soie;tissus d'habillement ou d'ameublement à base de soie.Traitement d'ennoblissement des textiles à base de soie; teintures et apprêts de matériaux textiles à base de soie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.